Archives des DOM - Page 2 sur 2

Ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon dela loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active

Ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, (...)

Thématique : Cadre institutionnel

Territoire : DOM

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales

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Guyane-Amapa : mieux structurer les territoires pour intensifier les échanges

Guyane-Amapa : mieux structurer les territoires pour intensifier les échanges

Thématique : Économie - Emploi - Insertion

Territoire : DOM

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : AFD, IEDOM, INSEE Antilles-Guyane

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Séminaire sur la grande exclusion et ses spécificités dans les DOM

Séminaire sur la grande exclusion et ses spécificités dans les DOM

Thématique : Accès aux droits - Lutte contre les discriminations, Santé

Territoire : DOM

Type de publication : Actes (ex: colloque / séminaire)

Organisme(s) : Samu Social de Cayenne

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Rapport ‘L’habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d’Outre-Mer : Un défi à relever’

Rapport 'L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'Outre-Mer : Un défi à (...)

Thématique : Habitat - Logement - Cadre de vie

Territoire : DOM

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Ministères

Auteur(s) : Serge Letchimy

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Circulaire du 26 juillet 2004 relative aux modalités de financement et de déconcentration de la procédure de résorption de l’habitat insalubre dans les DOM

Circulaire du 26 juillet 2004 relative aux modalités de financement et de déconcentration de la procédure (...)

Thématique : Habitat - Logement - Cadre de vie

Territoire : DOM

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministères de l'emploi - de la santé - de l'Outre mer

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Liste des publications: DOM

Ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon dela loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active

Guyane-Amapa : mieux structurer les territoires pour intensifier les échanges

Séminaire sur la grande exclusion et ses spécificités dans les DOM

Rapport ‘L’habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d’Outre-Mer : Un défi à relever’

Circulaire du 26 juillet 2004 relative aux modalités de financement et de déconcentration de la procédure de résorption de l’habitat insalubre dans les DOM