Archives des National - Page 17 sur 17

Décret n°2010-485 du 12 mai 2010 relatif au service civique

Décret n°2010-485 du 12 mai 2010 relatif au service civique

Thématique : Participation des habitants - Citoyenneté

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de la Jeunesse et des Solidarités Actives

Télécharger : Consulter au format PDF

Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010

Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministères de l'Outre-mer et de Collectivités territoriales - du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

Télécharger : Consulter au format PDF

Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l’année 2010

Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l'année 2010

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales

Télécharger : Consulter au format PDF

Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2010

Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales

Télécharger : Consulter au format PDF

Annexes du rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Annexes du rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi

Télécharger : Consulter au format PDF

Rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi

Télécharger : Consulter au format PDF

Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu’en 2014

Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu'en 2014

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique - Secrétariat chargé de la Politique

Télécharger : Consulter au format PDF

Circulaire relative à l’articulation des dispositifs éducatifs dans les territoires de la Politique de la ville et évolution des missions confiées aux PRE

Circulaire relative à l'articulation des dispositifs éducatifs dans les territoires de la Politique (...)

Thématique : Éducation - Formation - Orientation

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Secrétariat d'Etat chargé de la Politique de la ville

Télécharger : Consulter au format PDF

Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville

Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Télécharger : Consulter au format PDF

Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la ville

Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : Gérard Hamel ; Pierre André

Télécharger : Consulter au format PDF

Liste des publications: National