Rapport annuel du défenseur des droits Cinq années après son entrée en fonction, en juin 2011, le Défenseur des droits détaille son activité (...) Thématique : Accès aux droits - Lutte contre les discriminations Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : Défenseur des droits Auteur(s) : Défenseur des droits Télécharger : Consulter au format PDF
Livre vert, délégués du Gouvernement, relais entre Etat, habitants et acteurs locaux. Retour sur l’expérimentation. Retour sur l'expérimentation prévue dans le cadre du Comité Interministériel à l'Egalité et à (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : CGET Auteur(s) : CGET Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet – Annexe technique Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville Auteur(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville Auteur(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville Télécharger : Consulter au format PDF
EPARECA – Développement commercial et QPV, « Des repères pour agir: optimiser son patrimoine » Ce fascicule « Repères pour agir » est le fruit de ces réflexions et d’une démarche d’évaluation (...) Thématique : Économie - Emploi - Insertion, Habitat - Logement - Cadre de vie Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : EPARECA Auteur(s) : EPARECA Télécharger : Consulter au format PDF
Le logement d’abord, et après : Bilan et propositions pour la généralisation du logement d’abord en France Depuis plus de 30 ans, diverses solutions d’hébergement et de logement adapté sont proposées aux (...) Thématique : Habitat - Logement - Cadre de vie, Santé Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : ANSA, Action Tank Entreprise & pauvreté, Fondation Caritas France Télécharger : Consulter au format PDF
Convention-cadre UNCCAS/SOS médecins Thématique : Santé Territoire : National Type de publication : Document contractuel (ex: textes des contrats de ville, CLS…) Organisme(s) : UNCCAS, SOS MEDECINS Télécharger : Consulter au format PDF
MÉDIATEUR SOCIAL, UN MÉTIER DÉSORMAIS RECONNU ET ENCADRÉ Le métier de médiateur social ne disposait jusqu’à présent d’aucun cadre de référence. C’est (...) Thématique : Médiations - Intervention sociale Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : CGET Auteur(s) : CGET Télécharger : Consulter au format PDF
Rapport 2016 de l’Observatoire National de la Politique de la Ville Thématique : Politique de la ville Territoire : DOM, National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Télécharger : Consulter au format PDF
« Ils ne savent pas ce qu’on pense… » « Ils ne savent pas ce qu’on pense… ». Paroles de jeunes de quartiers populaires Thématique : Participation des habitants - Citoyenneté Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : CRPV Guyane, Question de Ville, Fédération nationale des centres sociaux et socioculturels Télécharger : Consulter au format PDF