Rapport d’activité 2012 CRPV Guyane Rapport d'activité 2012 CRPV Guyane Thématique : Politique de la ville Territoire : Guyane Type de publication : Rapport d’activité Organisme(s) : CRPV Guyane Télécharger : Consulter au format PDF
Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Rapport Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Rapport Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : SG CIV Télécharger : Consulter au format PDF
Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Relevé de décisions Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Relevé de décisions Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : SG CIV Télécharger : Consulter au format PDF
Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Synthèse presse Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Synthèse presse Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : SG CIV Télécharger : Consulter au format PDF
Rapport 2011 de l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS) Rapport 2011 de l'Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : ONZUS Télécharger : Consulter au format PDF
Décret n°2011-628 du 1er juin 2011 relatif à l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS) Décret n°2011-628 du 1er juin 2011 relatif à l'Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Journal officiel de la République française Télécharger : Consulter au format PDF
Disqualification visible et invisible des quartiers. La Politique de la ville aujourd’hui. Disqualification visible et invisible des quartiers. La Politique de la ville aujourd'hui. Thématique : Accès aux droits - Lutte contre les discriminations, Politique de la ville Territoire : Guyane Type de publication : Actes (ex: colloque / séminaire) Organisme(s) : CRPV Guyane Auteur(s) : Hervé Vieillard-Baron, Frédéric Piantoni Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010 Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010 Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministères de l'Outre-mer et de Collectivités territoriales - du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l’année 2010 Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l'année 2010 Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2010 Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales Télécharger : Consulter au format PDF
