Annexes du rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés Annexes du rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : Assemblée nationale Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi Télécharger : Consulter au format PDF
Rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés Rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : Assemblée nationale Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi Télécharger : Consulter au format PDF
Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu’en 2014 Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu'en 2014 Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique - Secrétariat chargé de la Politique Télécharger : Consulter au format PDF
Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville Télécharger : Consulter au format PDF
Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la ville Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Rapports - Étude - Enquête Organisme(s) : Assemblée nationale Auteur(s) : Gérard Hamel ; Pierre André Télécharger : Consulter au format PDF
