Liste des publications: Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Arrêté du 19 janvier 2018 relatif à la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville présentant une concentration élevée d’habitat ancien dégradé prévue à l’article 199 tervicies du code général des impôts

Cet arrêté fixe la liste des 53 quartiers présentant une concentration élevée d’habitat ancien (...)

• Thématique : Habitat - Logement - Cadre de vie


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Ministère de la cohésion des territoires, Ministère de la culture


• Auteur(s) : Ministère de la cohésion des territoires, Ministère de la culture


• Télécharger : Consulter au format PDF

Propositions pour une réforme ambitieuse de l’apprentissage

• Thématique : Éducation - Formation - Orientation


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Télécharger : Consulter au format PDF

• Thématique : Participation des habitants - Citoyenneté, Politique de la ville


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Ministère de la Cohésion des territoires


• Télécharger : Consulter au format PDF

Un délégué interministériel nommé à la prévention et à la lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes

• Thématique : Jeunesse - Famille


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Télécharger : Consulter au format PDF

Décret du 8 novembre 2017 relatif à l’enseignement à distance en apprentissage

• Thématique : Éducation - Formation - Orientation


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Légifrance


• Télécharger : Consulter au format PDF

Politique en faveur de la jeunesse – Document de politique transversale 2018

• Thématique : Jeunesse - Famille


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Auteur(s) : Ministre de l'éducation nationale


• Télécharger : Consulter au format PDF

Présentation de la Stratégie logement du Gouvernement ce 20 Septembre 2017.

• Thématique : Habitat - Logement - Cadre de vie


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Télécharger : Consulter au format PDF

Politique de la Ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens

• Thématique : Politique de la ville


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Sénat


• Télécharger : Consulter au format PDF

Discours du président de la République – Conférence des territoires

• Thématique : Cadre institutionnel


• Territoire : National


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Service de presse de la Présidence de la République


• Télécharger : Consulter au format PDF

Charte « Entreprises & Quartiers » en Guyane – Protocole général à signer

• Thématique : Économie - Emploi - Insertion


• Territoire : Guyane


• Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)


• Organisme(s) : Préfecture de Guyane


• Auteur(s) : Préfecture de Guyane


• Télécharger : Consulter au format PDF