Archives des Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) - Page 3 sur 6

Thématique : Éducation - Formation - Orientation

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : INJEP

Auteur(s) : INJEP

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Livre vert, délégués du Gouvernement, relais entre Etat, habitants et acteurs locaux. Retour sur l’expérimentation.

Retour sur l'expérimentation prévue dans le cadre du Comité Interministériel à l'Egalité et à (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : CGET

Auteur(s) : CGET

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Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet – Annexe technique

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville

Auteur(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville

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Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville

Auteur(s) : Ministre de l'Intérieur, Ministre de la fonction publique, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et Secrétaire d'Etat chargée de la ville

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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du pacte financier et fiscal de solidarité

En référence à la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014, (...)

Thématique : Économie - Emploi - Insertion, Politique de la ville

Territoire :

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : CGET

Auteur(s) : CGET

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Décret n°2015-1118 du 3 septembre 2015 relatif au rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville

Décret n°2015-1118 du 3 septembre 2015 relatif au rapport sur la mise en oeuvre de la politique de (...)

Thématique : Cadre institutionnel, Politique de la ville

Territoire :

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Auteur(s) : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports.

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Circulaire d’orientations de la politique de la ville en 2017

Circulaire signée par Hélène Geoffroy et Patrick Kanner et envoyée aux préfets le 26 janvier pour (...)

Thématique : Cadre institutionnel, Politique de la ville

Territoire :

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat chargé de la Ville

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Orientations méthodologiques pour l’élaboration du rapport « politique de la ville »

En référence à la loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 et (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire :

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : CGET

Auteur(s) : CGET

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La politique de la ville dans les Départements d’Outre-Mer

La politique de la ville dans les Départements d'Outre-Mer

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : SG CIV

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Liste des publications: Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Décret n°2017-1075 – Attributions du ministre de la cohésion des territoires

Engagement de l’Etat en faveur de l’éducation dans les quartiers prioritaires

Livre vert, délégués du Gouvernement, relais entre Etat, habitants et acteurs locaux. Retour sur l’expérimentation.

Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet – Annexe technique

Circulaire du 21 avril 2017 portant amélioration des conditions d’exercice des missions des délégués du Préfet

Orientations méthodologiques pour l’élaboration du pacte financier et fiscal de solidarité

Décret n°2015-1118 du 3 septembre 2015 relatif au rapport sur la mise en oeuvre de la politique de la ville

Circulaire d’orientations de la politique de la ville en 2017

Orientations méthodologiques pour l’élaboration du rapport « politique de la ville »

La politique de la ville dans les Départements d’Outre-Mer