Rapport final du CIV – Relevé de décisions Rapport final du CIV - Relevé de décisions Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : CIV Télécharger : Consulter au format PDF
Convention triennale d’objectifs pour les quartiers populaires 2013-2015 Convention triennale d'objectifs pour les quartiers populaires 2013-2015 Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministères Télécharger : Consulter au format PDF
Arrêté du 16 février 2010 portant nomination au Conseil National des Villes Arrêté du 16 février 2010 portant nomination au Conseil National des Villes Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville Télécharger : Consulter au format PDF
Premier avis sur l’expérimentation sous forme d’avenants à une cinquantaine de contrats urbains de cohésion sociale en 2011 Premier avis sur l’expérimentation sous forme d’avenants à une cinquantaine de contrats urbains (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : Guyane Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Conseil National des Villes Télécharger : Consulter au format PDF
Avis partiel ‘Péréquation et finances locales’ adopté par le Bureau du CNV du 9 juillet 2010 dans le cadre de la saisine ministérielle du 2 mars 2010 Avis partiel 'Péréquation et finances locales' adopté par le Bureau du CNV du 9 juillet 2010 dans (...) Thématique : Politique de la ville Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Conseil National des Villes Télécharger : Consulter au format PDF
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy,Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon de la loi no 2008-1249 du 1er décembre 2 Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant (...) Thématique : Cadre institutionnel Territoire : DOM Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales Télécharger : Consulter au format PDF
Ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon dela loi no 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active Ordonnance n°2010-686 du 24 juin 2010 portant extension et adaptation dans les départements d’outre-mer, (...) Thématique : Cadre institutionnel Territoire : DOM Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire DGEFP n°2010-12 du 25 mars 2010 relative à la mise en oeuvre de l’accord-cadre de cotraitance entre l’Etat (DGEFP), Pôle emploi et les missions locales Circulaire DGEFP n°2010-12 du 25 mars 2010 relative à la mise en oeuvre de l'accord-cadre de cotraitance (...) Thématique : Économie - Emploi - Insertion Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire : orientations pour l’utilisation des crédits du FIPD pour l’année 2010 Circulaire : orientations pour l'utilisation des crédits du FIPD pour l'année 2010 Thématique : Prévention de la délinquance - Justice - Sécurité Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : SG FIPD Télécharger : Consulter au format PDF
Circulaire du 8 mars 2010 : Plan d’action pour renforcer la lutte contre les bandes Circulaire du 8 mars 2010 : Plan d'action pour renforcer la lutte contre les bandes Thématique : Jeunesse - Famille, Prévention de la délinquance - Justice - Sécurité Territoire : National Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.) Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Télécharger : Consulter au format PDF
